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Un médecin généraliste peut-il pratiquer des dépassements d’honoraires ?

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Le tarif des consultations peut varier d’un généraliste à un autre.

Cela dépend du secteur d’activité de votre médecin : de secteur 1 ou de secteur 2. Si les médecins de secteur 1 ne pratiquent pas de dépassement, ceux de secteur 2, en revanche, pratiquent des tarifs libres.

Pour en savoir plus, nous vous proposons cette vidéo.

Un médecin généraliste ne peut pratiquer des dépassements d’honoraires que s’il est conventionné secteur 2.

Tous les médecins de secteur 1 doivent quant à eux, s’aligner sur le tarif conventionné de la Sécurité Sociale, à savoir 23 euros la consultation pour un généraliste.

C’est quoi un dépassement d’honoraires ?

On parle de dépassements d’honoraires quand le tarif de la consultation est tout simplement supérieur au tarif conventionné définit par la Sécu. Les médecins de secteur 1, appliquent une consultation fixe, sans dépassement d’honoraire. La consultation chez un généraliste de secteur 2 revient donc à 23€ pour le patient.

Les médecins de secteur 2 quant à eux, fixent eux-mêmes, leurs tarifs de consultations, mais dans une certaine limite. Il y a enfin, les médecins non conventionnés de secteur 3 qui fixent librement leurs honoraires sans limite.

Les dépassements d’honoraires sont-ils remboursés par l’Assurance maladie ?

Les dépassements d’honoraires ne sont pas remboursés par l’assurance maladie, le surcoût est donc à la charge du patient. Il peut toutefois être pris en charge par une complémentaire santé.

Combien de médecins respectent les honoraires fixés par l’assurance maladie ?

75 % des médecins appliquent en France les tarifs conventionnels et seulement 25 % des dépassements d’honoraires. Les dépassements d’honoraires concernent particulièrement les chirurgiens libéraux, les gynécologues, les ORL (Oto-rhino-laryngologie) et les ophtalmologistes. Les départements les plus touchés en France par les dépassements sont : Paris, le Bas-Rhin, le Haut-Rhin, le Rhône et les Alpes Maritimes.

L'avis de nos utilisateurs

Nathalie, 45 ans, professeur des écoles

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